Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELSASS VIANDE
Monsieur Frédéric ANNE

Numéro de dépôt :
4585523
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
ELSASS VIANDE de Frédéric ANNE

Présentation de la marque ELSASS VIANDE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par monsieur Frédéric ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELSASS VIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Frédéric ANNE domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 67204 - Achenheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric ANNE domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 67204 - Achenheim - France.

La marque ELSASS VIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSASS VIANDE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

Frédéric ANNE a également déposé les autres marques suivantes : Passion d'Elsass Parce que la qualité a du goût , EV ELSASS VIANDE


Monsieur Frédéric ANNE - 7 rue de l'Eglise - 67204 - Achenheim - France


Monsieur Frédéric ANNE - 7 rue de l'Eglise - 67204 - Achenheim - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Viande et volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles d’Alsace » ; poisson ; gibier ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Animaux vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).